En quoi consiste un audit en propriété intellectuelle ?

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L’audit de propriété intellectuelle est un vrai outil de valorisation de l’entreprise. Il est parmi les instruments financiers les plus importants qui servent à mesurer la santé de l’entreprise. Toutefois, il est souvent négligé par les dirigeants.

Pour en savoir plus, nous vous prions de bien lire cet article.

Ce qu’il faut savoir sur l’audit de propriété intellectuelle

Aujourd’hui, l’accès aux éléments d’information et de communication est devenu de plus en plus facile. Les entreprises ne peuvent donc pas garantir le respect et la transparence de toute la chaîne de droits. Pour se couvrir, les entreprises recourent à une clause de propriété ou une clause de garantie d’actif. En revanche, cette solution peut ne pas être parfaite. Le risque lié à la propriété intellectuelle peut apparaître lors d’un confit avec un salarié ou avec un concurrent, la cession de fonds ou de parts sociales ou la revue des redevances payées par l’entreprise pour exploiter des licences. Par conséquent, si la société ne maîtrise pas sa propriété intellectuelle, elle peut avoir des difficultés et un risque de sanctions.  D’où l’intérêt de réaliser un audit de propriété intellectuelle pour apprendre à identifier le patrimoine intellectuel et le protéger et le valoriser durablement.

Nous tenons à préciser que la propriété intellectuelle concerne les process internes, la communication externe, le site web, la diffusion de la recherche et des produits innovants, le savoir-faire et les relations contractuelles avec les salariés et les collaborateurs. Donc, l’audit détectera les éléments à protéger, qui est protégé, qui devrait être protégé et comment le protéger. Après l’analyse de l’auditeur, il fera la liste des éléments à protéger et proposera à l’entreprise une stratégie de protection afin de générer de la valeur.

Un audit de propriété intellectuelle vise l’anticipation les risques liés à l’opportunité de l’investissement ou du partenariat envisagé et/ou l’optimisation de la gestion et de l’exploitation des droits, la valorisation du patrimoine, assurer l’efficacité de la chaîne de droits, des avantages fiscaux, sociaux et économiques ainsi que de la politique d’acquisition et d’exploitation des éléments immatériels. Certes, l’identification des failles est parmi les principales missions de l’auditeur. Toutefois, son travail consiste aussi à accompagner la société vers la remise à niveau ainsi que dans sa stratégie de l’innovation. Engager un professionnel pour effectuer un audit de propriété intellectuelle est une décision qui pourra être très bénéfique pour votre entreprise.